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Marques
Notre équipe de juristes est à votre disposition pour vous assister dans la protection et la défense de vos droits de marques.

Préalablement à tout dépôt de marque, nous vous proposons d’effectuer des recherches d’antériorités sur vos signes d’intérêts, tant en France qu’à l’international. Ces recherches d’antériorités comprennent une étude détaillée et argumentée de la disponibilité et de la validité des signes envisagés en tant que marques.

Une fois ces recherches effectuées, nous définissons ensemble une stratégie de dépôt afin de déterminer les signes qui feront l’objet d’un dépôt, l’étendue des marques par la rédaction d’un libellé de produits et services adapté, ainsi que l’étendue géographique des dépôts.

Nous assurons le suivi des procédures d’enregistrement de vos marques en France et à l’étranger en vous tenant régulièrement informés de leur avancée.

Nous gérons toutes procédures d’opposition concernant vos marques en France et à l’international, que vous en soyez à l’origine, ou bien que vous en fassiez l’objet.

Nous surveillons les échéances de vos marques afin de pouvoir procéder en temps utile à leur renouvellement. Ces rappels son accompagnés, le cas échéant, d’une étude sur l’opportunité de procéder au renouvellement de vos marques.

Notre équipe élabore avec vous une stratégie de protection et de défense de vos marques au niveau mondial.

Pour ce faire, nous mettons en place une surveillance de vos marques, afin d’identifier les usages susceptibles de porter atteinte à vos droits, qu'il s'agisse de dépôts de marques, d'inscription de dénominations sociales ou de noms commerciaux au Registre du commerce et des sociétés, de réservations de noms de domaine de l'Internet, ou encore de sélections de mots-clés pour des campagnes publicitaires sur les moteurs de recherche sur Internet. Nos avis de surveillance sont accompagnés d’un conseil juridique sur l'atteinte portée à vos droits par les actes détectés.

Nous proposons des procédures d’audit et de valorisation de votre actif en matière de marques [...].

Nous vous accompagnons dans la négociation de tous types d’accords tels que cession ou licence et rédigeons les contrats subséquents [...].

Nous assurons la conduite et le suivi de tous litiges concernant vos marques en privilégiant, dans un premier temps, une procédure amiable. Nous vous aidons à définir une stratégie d’action en analysant les différents types d’actions envisageables [...].

Nous préparons et adressons des lettres d’injonction à toute personne susceptible de porter atteinte à vos droits, et menons toutes négociations qui pourraient suivre.

Dans cette optique, nous négocions des accords dans un souci constant de protection de vos intérêts, tels des contrats de coexistence de marques.

Nous accomplissons des actes contentieux (sommations par voie d'huissier) et judiciaires, et menons notamment des actions en contrefaçon et concurrence déloyale [...].

Plus généralement, nous vous fournissons consultations et analyses dans tous les domaines en relation avec vos marques.

Notre Cabinet est enfin doté d’un logiciel spécifiquement développé pour la gestion administrative et juridique des marques de nos clients.